Qui fabrique et met sur le marché porte lui-même l'obligation
L'essentiel de ce qui s'écrit sur les passeports batterie s'adresse à d'autres — l'importateur qui fait entrer des cellules hors UE, le mandataire qui agit pour un fabricant lointain. Si vous fabriquez des batteries LMT, des batteries de véhicules électriques ou des batteries industrielles de plus de 2 kWh et que vous les mettez vous-même sur le marché de l'UE, personne ne s'interpose entre vous et l'obligation. Vous êtes l'opérateur économique que désigne l'article 77 du règlement sur les batteries et, à compter du 18 février 2027, chaque batterie que vous mettez sur le marché doit disposer d'un passeport numérique de produit enregistré. Pas un programme de durabilité d'entreprise — un enregistrement par unité, hébergé, accessible et tenu à jour pendant toute la vie de la batterie sur le marché.
Cet article décrit l'étendue honnête de ce travail pour un fabricant qui n'a pas de service conformité pour l'absorber.
Fin juillet, les devinettes ont pris fin
Jusqu'à la fin juillet, la question « quels champs sont réellement obligatoires pour ma catégorie ? » ne pouvait se résoudre qu'en lisant l'annexe VI et l'annexe XIII côte à côte et en tranchant soi-même. Le 28 juillet, la Commission a publié sa matrice des points de données par catégorie — premier document officiel qui marque chaque point de données numéroté comme obligatoire, optionnel, applicable dans certains cas ou à ne pas renseigner, par catégorie et avec sa base juridique. Nous l'avons analysée en détail à sa parution ; l'essentiel pour un fabricant qui planifie le travail : la chimie de la batterie, les parts recyclées de cobalt, de lithium et de nickel, les substances dangereuses et le socle d'identité sont obligatoires dans les trois catégories ; plusieurs points de performance sont obligatoires pour les batteries EV et LMT mais seulement applicables dans certains cas pour les batteries industrielles ; et la déclaration d'empreinte carbone n'est pas à renseigner au lancement, son format restant à préciser dans un acte d'exécution à venir.
Lisez bien ce dernier point. Le format de la déclaration n'existe pas encore ; l'obligation d'empreinte carbone et la collecte de données qu'elle suppose ne disparaissent pas. Méthodologie, étapes du cycle de vie, vérification — cela reste le poste au délai le plus long d'un programme de passeports, et en tant que fabricant, vous détenez l'essentiel des données primaires. Le « à ne pas renseigner au lancement » ne rend en rien raisonnable de commencer la collecte tard.
Ce que le registre attend de vous, cette semaine
Le règlement d'exécution (UE) 2026/1778 est entré en vigueur le 6 août. Le registre qu'il régit est opérationnel depuis le 20 juillet, et le modèle est décentralisé : vous hébergez le passeport, à une adresse publique stable derrière un identifiant conforme, et ce que le registre reçoit à l'enregistrement, ce sont votre groupe de produits et vos identifiants de passeports. Votre passeport vit sur votre infrastructure ou celle de votre plateforme — pas sur un serveur de la Commission.
Deux points de situation, en toute honnêteté. Premièrement, la vérification d'opérateur est ouverte dès maintenant, et mérite d'être faite dès maintenant : selon le texte adopté, une vérification expirée ou absente bloque les enregistrements et les modifications de données, pas seulement l'accès. Deuxièmement, l'enregistrement des passeports batterie n'est pas encore possible — le catalogue sémantique sur lequel le registre valide n'est toujours pas défini, et le guide utilisateur du registre le dit en toutes lettres. Vérifiez maintenant ; enregistrez quand le catalogue arrivera. Quiconque vous vend aujourd'hui un passeport batterie « entièrement enregistré » décrit une chose que le registre ne sait pas encore faire.
L'après-midi qui donne la mesure du projet
Le problème logiciel — validation des champs contre l'annexe XIII, accès par niveaux pour les données relevant de l'intérêt légitime, visionneuse publique, supports de données QR, identifiant conforme à l'ISO/IEC 15459 — est une catégorie résolue. Le projet sur votre bureau, ce sont les données : prenez la colonne des champs obligatoires de votre catégorie, faites l'inventaire face à votre ERP et à vos rapports d'essais, et vous connaîtrez la taille réelle du travail avant la fin d'un après-midi. En tant que fabricant, vous partez plus près du but que n'importe quel importateur — les données de conception, de chimie et de performance vous appartiennent. Les lacunes sont en amont — déclarations fournisseurs, preuves de contenu recyclé — et les lacunes amont se comblent en temps calendaire, pas en temps d'ingénierie. C'est tout l'argument pour commencer maintenant plutôt qu'à l'automne.
Si vous voulez voir toute la chaîne appliquée à votre propre catégorie avant de vous engager, réservez une démo et venez avec votre liste de champs.
Ce qui a changé dans la réglementation des batteries et des passeports produits de l’UE, ce que cela signifie pour les opérateurs et les échéances à venir.
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